logo Pôle d'Activités Haute Picardie

MENTIONS LEGALES

Ce site Web est la propriété de Terre de Picardie

Editeur :

Terre de Picardie
Avenue de Haute Picardie 80200 ESTRÉES-DENIÉCOURT

Hébergeur :
Syndicat Mixte Somme Numérique
83 rue St fuscien 80000 AMIENS

Directeur de la publication :
Philippe CHEVAL, président de Terre de Picardie

Conception et design :
Conception, développement : Nicolas DANHIEZ
Crédits photographiques : Samuel DHOTE
Direction artistique : Lorant B.
Ce site internet est destiné à tous les publics

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site Web est la propriété de Terre de Picardie. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de Terre de Picardie.

Tous les contenus présents sur le site www.hautepicardie.com de quelque nature que ce soit (texte, photos, images, albums, sons...) sont couverts par le droit d’auteur et le droit des marques, et plus généralement par le droit de la Propriété Intellectuelle ( y incluant le droit à l’image).

LIENS HYPERTEXTES

Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. Terre de Picardie ne se porte pas garant de ces autres sites et ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.

LIMITATION DE RESPONSABILITES

Terre de Picardie ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la délibération de la CNIL n°2006.138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication ou de communication externe (dispense n°7) ce site est dispensé de déclaration de la CNIL –www.cnil.fr

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à Terre de Picardie, Avenue de Haute Picardie, 80200 ESTRÉES-DENIÉCOURT.